Permis de construire – Logements
12 Lotissement Fontaine Ronde
02515720P0006
Commencé
le 14 août 2020
12 logements
713 m² habitables
1 669 m² terrain
La Cluse Et Mijoux (25300)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
14 août 2020
3
Ouverture chantier
07 décembre 2020
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- La Cluse Et Mijoux (25157)
- Adresse
-
12 Lotissement Fontaine Ronde
25300 La Cluse Et Mijoux - Parcelle(s)
- B 1838
- Superficie terrain
- 1 669 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- PROMOTION PELLEGRINI
- SIREN
- 452110695,0
- SIRET
- 45211069500015,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25160 Oye Et Pallet
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 12
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 12
- Collectifs hors résidence
- 12
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 713 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2020
- Dernière mise à jour
- Décembre 2020
Données issues de la base SITADEL