Permis de construire – Logements
A Palemagne
02515720P0008
Autorisé
le 02 octobre 2020
10 logements
514 m² habitables
1 675 m² terrain
La Cluse Et Mijoux (25300)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
02 octobre 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- La Cluse Et Mijoux (25157)
- Adresse
-
A Palemagne
25300 La Cluse Et Mijoux - Parcelle(s)
-
AD 50
AD 51 - Superficie terrain
- 1 675 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- BP CONSTRUCTION
- SIREN
- 901859439,0
- Code APE
- 68.31Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25160 Oye Et Pallet
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 10
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 10
- Collectifs hors résidence
- 10
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 315 | 514 | 315 | — | 315 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2020
- Dernière mise à jour
- Octobre 2020
Données issues de la base SITADEL