Permis de construire – Logements
5341 Aux Angles
02515723P0007
Terminé
le 15 décembre 2023
1 logement
4 266 m² terrain
La Cluse Et Mijoux (25300)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
15 décembre 2023
3
Ouverture chantier
08 janvier 2024
4
Achèvement
16 avril 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- La Cluse Et Mijoux (25157)
- Adresse
-
5341 Aux Angles
25300 La Cluse Et Mijoux - Parcelle(s)
-
AE 292
AE 390
AE 391 - Superficie terrain
- 4 266 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- JCV IMMOBILIER
- SIREN
- 917466567,0
- SIRET
- 91746656700018,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25300 La Cluse Et Mijoux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 45 | — | — |
| Locaux | 1 156 | — | — | — | 45 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2024
- Dernière mise à jour
- Septembre 2024
Données issues de la base SITADEL