Permis de construire – Logements
3 L'Oree Du Bois
02516014R0010
Commencé
le 17 novembre 2014
3 185 m² terrain
Les Combes (25500)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
17 novembre 2014
3
Ouverture chantier
06 juillet 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Les Combes (25160)
- Adresse
-
3 L'Oree Du Bois
25500 Les Combes - Parcelle(s)
- A 197
- Superficie terrain
- 3 185 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE LES COMBES
- SIREN
- 212501605,0
- SIRET
- 21250160500019,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 25500 Les Combes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Service public ou d'intérêt collectif
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- —
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 237 | — | 237 | — | 237 |
| Locaux | 1 237 | 384 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2015
- Dernière mise à jour
- Septembre 2015
Données issues de la base SITADEL