Permis de construire – Logements
2 Route Du Luisans
02516019R0013
Autorisé
le 26 juin 2020
2 logements
256 m² habitables
4 093 m² terrain
Les Combes (25500)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
26 juin 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Les Combes (25160)
- Adresse
-
2 Route Du Luisans
25500 Les Combes - Parcelle(s)
-
A 146
A 770
A 772 - Superficie terrain
- 4 093 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25500 Les Combes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de locaux non résidentiels
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T5
- 1
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 650 | 256 | — | — | — |
| Locaux | 328 | — | 160 | 15 | 160 |
| Agriculture | — | 160 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2020
- Dernière mise à jour
- Juin 2020
Données issues de la base SITADEL