Permis de construire – Logements
3 Route De Luisans
02516024R0007
Commencé
le 06 février 2025
1 logement
144 m² habitables
1 099 m² terrain
Les Combes (25500)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
06 février 2025
3
Ouverture chantier
24 avril 2025
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Les Combes (25160)
- Adresse
-
3 Route De Luisans
25500 Les Combes - Parcelle(s)
- A 908
- Superficie terrain
- 1 099 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25500 Morteau
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 144 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Piscine
Annexes
Piscine
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2025
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2025
- Dernière mise à jour
- Avril 2025
Données issues de la base SITADEL