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Permis de construire – Logements

Rue Du Paradis

02516212C0004
Commencé
le 11 juin 2013
6 logements 209 m² habitables 800 m² terrain Corcelles-Ferrieres (25410)

État d'avancement

1
Dépôt
2012
2
Autorisation
11 juin 2013
3
Ouverture chantier
22 juin 2013
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Corcelles-Ferrieres (25162)
Adresse
Rue Du Paradis
25410 Corcelles-Ferrieres
Parcelle(s)
A 193
Superficie terrain
800 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
BLM
SIREN
539370239,0
SIRET
53937023900011,0
Code APE
68.20B
Code juridique
6540,0
Adresse
25410 Saint-Vit
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Transformation avec extension de surface
Destination
Habitation
Type de logements
Collectif hors résidence
Utilisation
Location
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Non
Surélévation
Oui
Niveaux supplémentaires
Non
Niveaux max
3
Type transformation
Transformation de locaux en logements

Programme de construction

Total logements créés
6
Logements individuels
3
Logements collectifs
3
Individuels groupés
3
Collectifs hors résidence
3

Répartition par pièces

T3
5
T4
1

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 126 209 240
Locaux 240 240
Agriculture240

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2012
Date de prise en compte – autorisation
Juillet 2013
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Janvier 2014
Dernière mise à jour
Janvier 2014

Données issues de la base SITADEL