Permis de construire – Logements
2 Rue Du Chateau
02516615D0002
Terminé
le 26 janvier 2016
1 logement
1 110 m² terrain
Cotebrune (25360)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
26 janvier 2016
3
Ouverture chantier
10 mars 2017
4
Achèvement
01 juin 2017
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Cotebrune (25166)
- Adresse
-
2 Rue Du Chateau
25360 Cotebrune - Parcelle(s)
- ZC 27
- Superficie terrain
- 1 110 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DU PLATEAU DUPANS
- SIREN
- 453428609,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25620 L Hopital-Du-Grosbois
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 76 | — | 58 | — | — |
| Locaux | 236 | — | — | — | 58 |
| Agriculture | — | 58 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2017
- Dernière mise à jour
- Octobre 2017
Données issues de la base SITADEL