Permis de construire – Logements
Zac Des Hauts De Courcelle
02517015M0006
Terminé
le 13 avril 2015
1 logement
105 m² habitables
597 m² terrain
Courcelles-Les-Montbeliard (25420)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
13 avril 2015
3
Ouverture chantier
15 avril 2015
4
Achèvement
10 décembre 2015
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Courcelles-Les-Montbeliard (25170)
- Adresse
-
Zac Des Hauts De Courcelle
25420 Courcelles-Les-Montbeliard - Parcelle(s)
- AB 551
- Superficie terrain
- 597 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25630 Sainte-Suzanne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 105 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2015
- Dernière mise à jour
- Novembre 2015
Données issues de la base SITADEL