Permis de construire – Logements
5 Impasse Des Primeveres
02517016M0002
Terminé
le 05 mai 2016
1 logement
88 m² habitables
576 m² terrain
Courcelles-Les-Montbeliard (25420)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
05 mai 2016
3
Ouverture chantier
05 juillet 2016
4
Achèvement
20 avril 2017
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Courcelles-Les-Montbeliard (25170)
- Adresse
-
5 Impasse Des Primeveres
25420 Courcelles-Les-Montbeliard - Parcelle(s)
- AB 584
- Superficie terrain
- 576 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SARL B.D.P
- SIREN
- 491710307,0
- SIRET
- 49171030700043,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25140 Frambouhans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 88 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2016
- Dernière mise à jour
- Mai 2017
Données issues de la base SITADEL