Aller au contenu principal
Permis de construire – Logements

Chemin Du Ruisseau

02517217C0001
Commencé
le 29 août 2017
2 logements Courchapon (25170)

État d'avancement

1
Dépôt
2017
2
Autorisation
29 août 2017
3
Ouverture chantier
01 septembre 2017
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Courchapon (25172)
Adresse
Chemin Du Ruisseau
25170 Courchapon
Parcelle(s)
AA 196
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
LE RUISSEAU
SIREN
825068562,0
SIRET
82506856200016,0
Code APE
68.20B
Code juridique
6540,0
Adresse
25170 Etrabonne
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Transformation avec diminution de surface
Destination
Habitation
Type de logements
Plusieurs logements individuels
Utilisation
Non rempli
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Niveaux max
2
Type transformation
Transformation de logements

Programme de construction

Total logements créés
2
Logements individuels
2
Logements collectifs
Individuels groupés
2

Répartition par pièces

T4
1
T6+
1

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 259 203 56 203

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2017
Date de prise en compte – autorisation
Février 2018
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Février 2018
Dernière mise à jour
Février 2018

Données issues de la base SITADEL