Permis de construire – Logements
6 Chemin Du Moulin
0251722500002
Autorisé
le 09 décembre 2025
1 logement
26 m² habitables
182 m² terrain
Courchapon (25170)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
09 décembre 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Courchapon (25172)
- Adresse
-
6 Chemin Du Moulin
Lieu-dit : PARCELLE INDIQUEE A33P MAIS ANCIENNEME
25170 Courchapon - Parcelle(s)
- A 33
- Superficie terrain
- 182 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CLEMMA
- SIREN
- 809552664,0
- SIRET
- 80955266400025,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 70150 Avrigney-Virey
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 64 | 26 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2025
- Dernière mise à jour
- Décembre 2025
Données issues de la base SITADEL