Permis de construire – Logements
6 Rue Des Ecoles
02517614P0002
Terminé
le 12 mars 2014
2 logements
2 800 m² terrain
Courvieres (25560)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
12 mars 2014
3
Ouverture chantier
26 novembre 2014
4
Achèvement
30 septembre 2016
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Courvieres (25176)
- Adresse
-
6 Rue Des Ecoles
25560 Courvieres - Parcelle(s)
-
ZE 183
ZE 181
ZE 179 - Superficie terrain
- 2 800 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25560 Courvieres
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 140 | — | — |
| Locaux | 140 | — | — | — | 140 |
| Agriculture | — | 140 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2014
- Dernière mise à jour
- Janvier 2017
Données issues de la base SITADEL