Permis de construire – Logements
2-4-6 Rue Des Frenes
02517623P0004
Autorisé
le 16 février 2024
4 logements
360 m² habitables
2 141 m² terrain
Courvieres (25560)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
16 février 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Courvieres (25176)
- Adresse
-
2-4-6 Rue Des Frenes
25560 Courvieres - Parcelle(s)
- ZD 120
- Superficie terrain
- 2 141 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- HAUT-DOUBS CREER BATIR
- SIREN
- 324882299,0
- SIRET
- 32488229900039,0
- Code APE
- 41.20A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25500 Morteau
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T4
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 360 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2024
- Dernière mise à jour
- Février 2024
Données issues de la base SITADEL