Permis de construire – Logements
Le Crouzet
02517922P0001
Autorisé
le 09 octobre 2022
Le Crouzet (25240)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
09 octobre 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Le Crouzet (25179)
- Adresse
-
Lieu-dit : LE CHALLET GILLARD
25240 Le Crouzet - Parcelle(s)
- A 12
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CC DES LACS ET MONTAGNES DU HAUT-DOUBS
- SIREN
- 200069565,0
- SIRET
- 20006956500089,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7346,0
- Adresse
- 25370 Les Hopitaux-Vieux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Service public ou d'intérêt collectif
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- —
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 64 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2022
- Dernière mise à jour
- Octobre 2022
Données issues de la base SITADEL