Permis de construire – Logements
19 Route Du Val
02518315D0001
Commencé
le 07 septembre 2015
1 logement
23 m² habitables
2 965 m² terrain
Cusance (25110)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
07 septembre 2015
3
Ouverture chantier
14 septembre 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Cusance (25183)
- Adresse
-
19 Route Du Val
Lieu-dit : LA TANNERIE
25110 Cusance - Parcelle(s)
-
AC 17
AC 16 - Superficie terrain
- 2 965 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DALIBARD ET COMPAGNIE
- SIREN
- 488054636,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25110 Cusance
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 106 | 23 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2017
- Dernière mise à jour
- Mai 2017
Données issues de la base SITADEL