Permis de construire – Logements
Cusance
02518319D0001
Autorisé
le 24 juin 2019
1 logement
61 m² habitables
6 934 m² terrain
Cusance (25110)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
24 juin 2019
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Cusance (25183)
- Adresse
-
Lieu-dit : LE MONT NOIROT
25110 Cusance - Parcelle(s)
-
B 129
B 73
B 128 - Superficie terrain
- 6 934 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25640 Pouligney-Lusans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 264 | 61 | 96 | 48 | 96 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2019
- Dernière mise à jour
- Juillet 2019
Données issues de la base SITADEL