Permis de construire – Logements
Cuse-Et-Adrisans
02518418D0002
Terminé
le 05 décembre 2018
1 logement
1 045 m² terrain
Cuse-Et-Adrisans (25680)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
05 décembre 2018
3
Ouverture chantier
30 juin 2020
4
Achèvement
28 février 2021
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Cuse-Et-Adrisans (25184)
- Adresse
-
Lieu-dit : LE MOULIN DES PRES
25680 Cuse-Et-Adrisans - Parcelle(s)
- B 1045
- Superficie terrain
- 1 045 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25680 Rougemont
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 136 | — | 23 | 9 | — |
| Locaux | 233 | — | — | — | 23 |
| Agriculture | — | 23 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2020
- Dernière mise à jour
- Août 2021
Données issues de la base SITADEL