Permis de construire – Logements
Lotissement Les Grenots
02518616C0008
Autorisé
le 16 novembre 2016
2 logements
177 m² habitables
509 m² terrain
Cussey-Sur-L Ognon (25870)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
16 novembre 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Cussey-Sur-L Ognon (25186)
- Adresse
-
Lotissement Les Grenots
25870 Cussey-Sur-L Ognon - Parcelle(s)
- ZC 395
- Superficie terrain
- 509 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- M2A IMMOBILIER
- SIREN
- 822613741,0
- SIRET
- 82261374100013,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25000 Besancon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 177 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2016
- Dernière mise à jour
- Novembre 2016
Données issues de la base SITADEL