Permis de construire – Logements
ENTRE Rue De Sauvagney
02518618C0010
Terminé
le 03 juillet 2018
1 logement
188 m² habitables
1 986 m² terrain
Cussey-Sur-L'Ognon (25870)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
03 juillet 2018
3
Ouverture chantier
06 novembre 2019
4
Achèvement
15 février 2021
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Cussey-Sur-L'Ognon (25186)
- Adresse
-
ENTRE Rue De Sauvagney
25870 Cussey-Sur-L'Ognon - Parcelle(s)
-
ZD 231
ZD 235 - Superficie terrain
- 1 986 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI 2 M
- SIREN
- 839166360,0
- SIRET
- 83916636000017,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 70300 Luxeuil-Les-Bains
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 188 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Piscine
Annexes
Piscine
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2022
- Dernière mise à jour
- Avril 2022
Données issues de la base SITADEL