Permis de construire – Logements
2 Rue De La Vignotte
02518620C0016
Autorisé
le 23 novembre 2020
1 logement
538 m² terrain
Cussey-Sur-L'Ognon (25870)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
23 novembre 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Cussey-Sur-L'Ognon (25186)
- Adresse
-
2 Rue De La Vignotte
25870 Cussey-Sur-L'Ognon - Parcelle(s)
-
AB 318
AB 226 - Superficie terrain
- 538 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- FCVR
- SIREN
- 382338309,0
- SIRET
- 38233830900018,0
- Code APE
- 43.39Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25000 Besancon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 238 | — | 238 | — | 238 |
| Locaux | 78 | — | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2021
- Dernière mise à jour
- Août 2021
Données issues de la base SITADEL