Permis de construire – Logements
4 Rue De Badevel
0251902500036
Autorisé
le 16 décembre 2025
7 logements
1 545 m² terrain
Dampierre-Les-Bois (25490)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
16 décembre 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Dampierre-Les-Bois (25190)
- Adresse
-
4 Rue De Badevel
25490 Dampierre-Les-Bois - Parcelle(s)
-
AE 1505
AE 1506
AE 1507 - Superficie terrain
- 1 545 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI TULOUT
- SIREN
- 844727206,0
- SIRET
- 84472720600014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25230 Seloncourt
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 7
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 7
- Collectifs hors résidence
- 7
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 698 | — | 660 | 38 | 660 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2025
- Dernière mise à jour
- Décembre 2025
Données issues de la base SITADEL