Permis de construire – Logements
13 Rue Du Professeur Grammont
02519321R0004
Commencé
le 10 mai 2021
2 logements
133 m² habitables
1 169 m² terrain
Damprichard (25450)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
10 mai 2021
3
Ouverture chantier
11 juin 2021
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Damprichard (25193)
- Adresse
-
13 Rue Du Professeur Grammont
25450 Damprichard - Parcelle(s)
-
AC 75
AC 76 - Superficie terrain
- 1 169 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25210 Les Fontenelles
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 356 | 133 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2021
- Dernière mise à jour
- Juin 2021
Données issues de la base SITADEL