Permis de construire – Logements
1 Rue De L Industrie
02519322R0004
Commencé
le 28 avril 2022
16 logements
4 349 m² terrain
Damprichard (25450)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
28 avril 2022
3
Ouverture chantier
01 février 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Damprichard (25193)
- Adresse
-
1 Rue De L Industrie
25450 Damprichard - Parcelle(s)
- AD 252
- Superficie terrain
- 4 349 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- GRAMMONT IMMO
- SIREN
- 901563411,0
- SIRET
- 90156341100015,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25300 Pontarlier
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 16
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 16
- Collectifs hors résidence
- 16
Répartition par pièces
- T1
- 1
- T2
- 4
- T3
- 11
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 1 080 | — | — |
| Locaux | 1 080 | — | — | — | 1 080 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2023
- Dernière mise à jour
- Février 2023
Données issues de la base SITADEL