Permis de construire – Logements
1 Rue Des Clos Magnin
02519322R0010
Commencé
le 12 août 2022
6 logements
1 092 m² terrain
Damprichard (25450)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
12 août 2022
3
Ouverture chantier
16 août 2022
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Damprichard (25193)
- Adresse
-
1 Rue Des Clos Magnin
25450 Damprichard - Parcelle(s)
-
AD 216
AD 242 - Superficie terrain
- 1 092 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI PETERMANN
- SIREN
- 876850124,0
- SIRET
- 87685012400010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25450 Damprichard
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 6
- Collectifs hors résidence
- 6
Répartition par pièces
- T3
- 6
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 500 | — | — |
| Locaux | 555 | — | — | 55 | 500 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2022
- Dernière mise à jour
- Août 2022
Données issues de la base SITADEL