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Permis de construire – Logements

13 Rue Du Stade

02519323R0001
Commencé
le 09 mars 2023
2 logements 23 m² habitables 1 075 m² terrain Damprichard (25450)

État d'avancement

1
Dépôt
2023
2
Autorisation
09 mars 2023
3
Ouverture chantier
01 avril 2023
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Damprichard (25193)
Adresse
13 Rue Du Stade
Lieu-dit : AU VILLAGE
25450 Damprichard
Parcelle(s)
AB 220
AB 235
Superficie terrain
1 075 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
PARATTE LOCATION
SIREN
877618603,0
SIRET
87761860300014,0
Code APE
68.20B
Code juridique
6540,0
Adresse
25140 Fournet Blancheroche
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Transformation avec extension de surface
Destination
Habitation
Type de logements
Plusieurs logements individuels
Utilisation
Location
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Oui
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Niveaux max
3
Type transformation
Transformation de logements

Programme de construction

Total logements créés
2
Logements individuels
2
Logements collectifs
Individuels groupés
2

Répartition par pièces

T3
1
T4
1

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 190 23 190 190

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Autre annexe

Annexes

+ Autre annexe

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2023
Date de prise en compte – autorisation
Mars 2023
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Avril 2023
Dernière mise à jour
Avril 2023

Données issues de la base SITADEL