Permis de construire – Logements
16 Rue Du Monument
02519824L0002
Commencé
le 28 juin 2024
6 logements
96 m² habitables
972 m² terrain
Desandans (25750)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
28 juin 2024
3
Ouverture chantier
12 novembre 2025
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Desandans (25198)
- Adresse
-
16 Rue Du Monument
25750 Desandans - Parcelle(s)
-
AA 13
AA 132
AA 134 - Superficie terrain
- 972 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE DESANDANS
- SIREN
- 212501985,0
- SIRET
- 21250198500049,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 25750 Desandans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 6
- Collectifs hors résidence
- 6
Répartition par pièces
- T1
- 1
- T2
- 2
- T3
- 3
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 6
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 310 | 96 | 310 | — | 310 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2025
- Dernière mise à jour
- Novembre 2025
Données issues de la base SITADEL