Permis de construire – Logements
10 Gr
02519914E0003
Terminé
le 05 mai 2014
1 logement
152 m² habitables
862 m² terrain
Deservillers (25330)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
05 mai 2014
3
Ouverture chantier
19 mai 2014
4
Achèvement
11 juillet 2016
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Deservillers (25199)
- Adresse
-
10 Gr
25330 Deservillers - Parcelle(s)
- F 41
- Superficie terrain
- 862 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 54110 Varangeville
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 152 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2014
- Dernière mise à jour
- Mai 2017
Données issues de la base SITADEL