Permis de construire – Logements
Chemin Des Chenes
02520021C0006
Terminé
le 07 janvier 2022
8 logements
696 m² habitables
14 997 m² terrain
Devecey (25870)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
07 janvier 2022
3
Ouverture chantier
06 juillet 2022
4
Achèvement
13 septembre 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Devecey (25200)
- Adresse
-
Chemin Des Chenes
25870 Devecey - Parcelle(s)
- ZD 319
- Superficie terrain
- 14 997 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CARRE CENTRE EST
- SIREN
- 814812277,0
- SIRET
- 81481227700014,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 68460 Lutterbach
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 8
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 8
- Collectifs hors résidence
- 8
Répartition par pièces
- T4
- 8
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 696 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2022
- Dernière mise à jour
- Septembre 2024
Données issues de la base SITADEL