Permis de construire – Logements
Lotissement Le Clos Des Ve
02520022C0018
Terminé
le 06 avril 2023
1 logement
100 m² habitables
461 m² terrain
Devecey (25870)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
06 avril 2023
3
Ouverture chantier
04 juillet 2023
4
Achèvement
31 octobre 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Devecey (25200)
- Adresse
-
Lotissement Le Clos Des Ve
Lieu-dit : LOT N_11
25870 Devecey - Parcelle(s)
- ZD 367
- Superficie terrain
- 461 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- EOL INVEST
- SIREN
- 948941406,0
- SIRET
- 94894140600019,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25870 Geneuille
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 100 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2023
- Dernière mise à jour
- Novembre 2024
Données issues de la base SITADEL