Permis de construire – Logements
LOT N Lotissement Le Clos Des Ve
02520023C0006
Autorisé
le 24 janvier 2024
1 logement
105 m² habitables
352 m² terrain
Devecey (25870)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
24 janvier 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Devecey (25200)
- Adresse
-
LOT N Lotissement Le Clos Des Ve
Lieu-dit : LOTISSEMENT LE CLOS DES VERNES
25870 Devecey - Parcelle(s)
- ZD 361
- Superficie terrain
- 352 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- STC
- SIREN
- 880099528,0
- SIRET
- 88009952800023,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25000 Besancon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 105 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2024
- Dernière mise à jour
- Janvier 2024
Données issues de la base SITADEL