Permis de construire – Logements
Grand Rue
02520122P0014
Commencé
le 11 avril 2023
8 logements
696 m² habitables
1 411 m² terrain
Dommartin (25300)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
11 avril 2023
3
Ouverture chantier
06 mars 2024
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Dommartin (25201)
- Adresse
-
Grand Rue
Lieu-dit : CHAMPS PROCUREUR
25300 Dommartin - Parcelle(s)
-
AB 88P
AB 89P
AB 90P - Superficie terrain
- 1 411 m²
- Zone opération
- Lotissement
Demandeur
- Dénomination
- VIVIALYS HABITAT INTERMEDIAIRE
- SIREN
- 825176233,0
- SIRET
- 82517623300013,0
- Code APE
- 82.19Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 68460 Lutterbach
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 8
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 8
- Collectifs hors résidence
- 8
Répartition par pièces
- T4
- 8
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 696 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2024
- Dernière mise à jour
- Mai 2024
Données issues de la base SITADEL