Permis de construire – Logements
2 Rue De La Sabliere
0252012500009
Autorisé
le 23 décembre 2025
1 logement
77 m² habitables
395 m² terrain
Dommartin (25300)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
23 décembre 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Dommartin (25201)
- Adresse
-
2 Rue De La Sabliere
25300 Dommartin - Parcelle(s)
- AC 96
- Superficie terrain
- 395 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CLERC CHRISTOPHE
- SIREN
- 822896122,0
- SIRET
- 82289612200014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25300 Dommartin
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 77 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Piscine
Annexes
Piscine
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2025
- Dernière mise à jour
- Décembre 2025
Données issues de la base SITADEL