Permis de construire – Logements
Rue Du Stade
02520217P0002
Terminé
le 21 juillet 2017
4 logements
335 m² habitables
772 m² terrain
Dompierre-Les-Tilleuls (25560)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
21 juillet 2017
3
Ouverture chantier
31 juillet 2017
4
Achèvement
12 février 2018
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Dompierre-Les-Tilleuls (25202)
- Adresse
-
Rue Du Stade
25560 Dompierre-Les-Tilleuls - Parcelle(s)
- AA 56
- Superficie terrain
- 772 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- EURL JB INVEST
- SIREN
- 825037492,0
- SIRET
- 82503749200014,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25560 La Riviere-Drugeon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T4
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 335 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2018
- Dernière mise à jour
- Février 2018
Données issues de la base SITADEL