Permis de construire – Logements
1 Grande Rue
02520219P0006
Autorisé
le 28 novembre 2019
1 logement
150 m² habitables
2 233 m² terrain
Dompierre-Les-Tilleuls (25560)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
28 novembre 2019
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Dompierre-Les-Tilleuls (25202)
- Adresse
-
1 Grande Rue
25560 Dompierre-Les-Tilleuls - Parcelle(s)
- C 648
- Superficie terrain
- 2 233 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LE PUITS
- SIREN
- 440937050,0
- SIRET
- 44093705000019,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25300 Houtaud
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 731 | 150 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2019
- Dernière mise à jour
- Décembre 2019
Données issues de la base SITADEL