Permis de construire – Logements
49 Rue De La Chaussee
02520419P0004
Commencé
le 31 mai 2019
4 logements
451 m² habitables
3 329 m² terrain
Doubs (25300)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
31 mai 2019
3
Ouverture chantier
15 novembre 2019
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Doubs (25204)
- Adresse
-
49 Rue De La Chaussee
25300 Doubs - Parcelle(s)
- AD 276
- Superficie terrain
- 3 329 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- FAREMA
- SIREN
- 507846228,0
- SIRET
- 50784622800017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25300 Doubs
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T5
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 451 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2020
- Dernière mise à jour
- Juin 2020
Données issues de la base SITADEL