Permis de construire – Logements
37 Grande Rue
02520420P0032
Terminé
le 25 janvier 2021
5 logements
758 m² terrain
Doubs (25300)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
25 janvier 2021
3
Ouverture chantier
30 janvier 2021
4
Achèvement
09 janvier 2023
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Doubs (25204)
- Adresse
-
37 Grande Rue
25300 Doubs - Parcelle(s)
- AA 116
- Superficie terrain
- 758 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI M.F
- SIREN
- 888308046,0
- SIRET
- 88830804600018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25300 Doubs
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 5
- Collectifs hors résidence
- 5
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 322 | — | 322 | — | 322 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2022
- Dernière mise à jour
- Janvier 2023
Données issues de la base SITADEL