Permis de construire – Logements
2 Rue De La Valpre
02520423P0025
Autorisé
le 08 février 2024
3 logements
941 m² terrain
Doubs (25300)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
08 février 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Doubs (25204)
- Adresse
-
2 Rue De La Valpre
25300 Doubs - Parcelle(s)
- AA 169
- Superficie terrain
- 941 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- BESSIMM
- SIREN
- 913336871,0
- SIRET
- 91333687100011,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25300 Pontarlier
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 232 | — | 232 | — | 232 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2024
- Dernière mise à jour
- Février 2024
Données issues de la base SITADEL