Permis de construire – Logements
Lotis Combe A La Fauvette
02521213C0019
Terminé
le 17 mai 2014
8 logements
662 m² habitables
1 468 m² terrain
Cole-Valentin (25480)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
17 mai 2014
3
Ouverture chantier
24 août 2015
4
Achèvement
30 décembre 2016
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Cole-Valentin (25212)
- Adresse
-
Lotis Combe A La Fauvette
25480 Cole-Valentin - Parcelle(s)
-
AK 560
AK 558 - Superficie terrain
- 1 468 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MOYSE PROMOTION
- SIREN
- 502580780,0
- SIRET
- 50258078000018,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25000 Besancon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 8
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 8
- Collectifs hors résidence
- 8
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 662 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2015
- Dernière mise à jour
- Février 2021
Données issues de la base SITADEL