Permis de construire – Logements
40 Rue Du Vallon
02521218C0009
Annulé
le 15 octobre 2018
14 logements
423 m² habitables
2 236 m² terrain
Ecole-Valentin (25480)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
15 octobre 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Ecole-Valentin (25212)
- Adresse
-
40 Rue Du Vallon
25480 Ecole-Valentin - Parcelle(s)
- AH 187
- Superficie terrain
- 2 236 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 70190 Rioz
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente – location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 14
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- 10
- Individuels groupés
- 4
- Collectifs hors résidence
- 10
Répartition par pièces
- T2
- 7
- T4
- 4
- T5
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 313 | 423 | 422 | — | — |
| Locaux | 422 | — | — | — | 422 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2018
- Dernière mise à jour
- Octobre 2018
Données issues de la base SITADEL