Permis de construire – Logements
10 Chemin Du Village
02521225C0054
Autorisé
le 06 mars 2026
12 logements
1 196 m² habitables
3 471 m² terrain
Ecole Valentin (25480)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
06 mars 2026
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Ecole Valentin (25212)
- Adresse
-
10 Chemin Du Village
25480 Ecole Valentin - Parcelle(s)
-
AN 26
AN 27
AN 28 - Superficie terrain
- 3 471 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- HSBP
- SIREN
- 943458836,0
- SIRET
- 94345883600013,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25115 Pouilley Les Vignes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 12
- Logements individuels
- 12
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 12
Répartition par pièces
- T2
- 12
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 935 | 1 196 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Autre résidence
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Autre résidence
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2026
- Dernière mise à jour
- Mars 2026
Données issues de la base SITADEL