Permis de construire – Logements
6 Rue Des Vies
02521316R0006
Terminé
le 13 juin 2016
1 logement
138 m² habitables
1 058 m² terrain
Ecorces (Les) (25140)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
13 juin 2016
3
Ouverture chantier
11 septembre 2016
4
Achèvement
26 mars 2019
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Ecorces (Les) (25213)
- Adresse
-
6 Rue Des Vies
25140 Ecorces (Les) - Parcelle(s)
-
AE 62
AE 64
AE 65 - Superficie terrain
- 1 058 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25140 Frambouhans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 138 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2019
- Dernière mise à jour
- Août 2019
Données issues de la base SITADEL