Aller au contenu principal
Permis de construire – Logements

14 Rue De La Motte

02521322R0009
Autorisé
le 02 janvier 2023
6 381 m² terrain Ecorces (Les) (25140)

État d'avancement

1
Dépôt
2022
2
Autorisation
02 janvier 2023
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Ecorces (Les) (25213)
Adresse
14 Rue De La Motte
25140 Ecorces (Les)
Parcelle(s)
AH 184
AH 187
AH 190
Superficie terrain
6 381 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
Adresse
25140 Ecorces (Les)
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Extension de surface sans transformation
Destination
Agriculture
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Programme de construction

Total logements créés
Logements individuels
Logements collectifs

Répartition par pièces

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux 177 18

Références administratives

Type de demande
Déclaration préalable (DP)
Année de dépôt
2022
Date de prise en compte – autorisation
Janvier 2023
Dernière mise à jour
Janvier 2023

Données issues de la base SITADEL