Permis de construire – Logements
Rue Du Moulin
02521818V0002
Terminé
le 14 juin 2018
2 logements
144 m² habitables
1 125 m² terrain
Epenouse (25530)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
14 juin 2018
3
Ouverture chantier
22 novembre 2018
4
Achèvement
06 octobre 2019
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Epenouse (25218)
- Adresse
-
Rue Du Moulin
25530 Epenouse - Parcelle(s)
- ZC 65
- Superficie terrain
- 1 125 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25800 Valdahon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 144 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2019
- Dernière mise à jour
- Décembre 2019
Données issues de la base SITADEL