Permis de construire – Logements
1 Aux Combottes
02521823V0006
Commencé
le 14 septembre 2023
4 logements
125 m² habitables
13 269 m² terrain
Epenouse (25530)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
14 septembre 2023
3
Ouverture chantier
18 septembre 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Epenouse (25218)
- Adresse
-
1 Aux Combottes
25530 Epenouse - Parcelle(s)
-
ZA 68
ZA 71
ZA 77 - Superficie terrain
- 13 269 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ABF
- SIREN
- 948664602,0
- SIRET
- 94866460200018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25560 Bulle
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- Collectifs hors résidence
- 4
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T3
- 2
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 240 | 125 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2023
- Dernière mise à jour
- Septembre 2023
Données issues de la base SITADEL