Permis de construire – Logements
Rue De La Gare
02522220V0012
Terminé
le 25 mars 2021
1 logement
46 m² habitables
820 m² terrain
Etalans (25580)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
25 mars 2021
3
Ouverture chantier
29 août 2022
4
Achèvement
02 novembre 2023
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Etalans (25222)
- Adresse
-
Rue De La Gare
25580 Etalans - Parcelle(s)
- AD 146P
- Superficie terrain
- 820 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25000 Besancon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 46 | — | — | — |
| Locaux | — | 86 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2022
- Dernière mise à jour
- Décembre 2023
Données issues de la base SITADEL