Permis de construire – Logements
20 Rue Elisee Cusenier
02522222V0037
Terminé
le 19 décembre 2022
1 logement
110 m² habitables
190 m² terrain
Etalans (25580)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
19 décembre 2022
3
Ouverture chantier
15 octobre 2023
4
Achèvement
13 septembre 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Etalans (25222)
- Adresse
-
20 Rue Elisee Cusenier
25580 Etalans - Parcelle(s)
- AI 91
- Superficie terrain
- 190 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25800 Valdahon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 75 | 110 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2023
- Dernière mise à jour
- Septembre 2024
Données issues de la base SITADEL