Aller au contenu principal
Permis de construire – Logements

Au Sevuet

02522224V0004
Autorisé
le 14 juin 2024
58 m² habitables 1 235 m² terrain Etalans (25580)

État d'avancement

1
Dépôt
2024
2
Autorisation
14 juin 2024
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Etalans (25222)
Adresse
Au Sevuet
25580 Etalans
Parcelle(s)
WV 9
Superficie terrain
1 235 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
SCI DES ABIES
SIREN
951443522,0
SIRET
95144352200010,0
Code APE
68.20B
Code juridique
6540,0
Adresse
25580 Etalans
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Bureaux
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Programme de construction

Total logements créés
Logements individuels
Logements collectifs

Répartition par pièces

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 58
Locaux 146

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2024
Date de prise en compte – autorisation
Juin 2024
Dernière mise à jour
Juin 2024

Données issues de la base SITADEL