Permis de construire – Logements
1 Rue Bellevue
02522224V0018
Autorisé
le 18 novembre 2024
13 logements
978 m² habitables
2 040 m² terrain
Etalans (25580)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
18 novembre 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Etalans (25222)
- Adresse
-
1 Rue Bellevue
25580 Etalans - Parcelle(s)
- WT 24P
- Superficie terrain
- 2 040 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV BELLEVUE
- SIREN
- 914548292,0
- SIRET
- 91454829200012,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 25800 Valdahon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 13
- Logements individuels
- 13
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 13
Répartition par pièces
- T4
- 13
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 978 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2024
- Dernière mise à jour
- Novembre 2024
Données issues de la base SITADEL