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Permis de construire – Logements

4 Rte De Sur-Cey

02522321E0006
Terminé
le 25 février 2022
1 logement 3 492 m² terrain Eternoz (25330)

État d'avancement

1
Dépôt
2021
2
Autorisation
25 février 2022
3
Ouverture chantier
17 mai 2023
4
Achèvement
05 février 2026

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Eternoz (25223)
Adresse
4 Rte De Sur-Cey
Lieu-dit : ALAISE
25330 Eternoz
Parcelle(s)
AB 229
AB 168
AB 165
Superficie terrain
3 492 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
Adresse
25330 Eternoz
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination
Habitation
Type de logements
Un logement individuel
Utilisation
Non rempli
Résidence principale ou secondaire
Non rempli
Extension
Oui
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Type transformation
Transformation de locaux en logements

Programme de construction

Total logements créés
1
Logements individuels
1
Logements collectifs
Individuels purs
1

Répartition par pièces

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 63 110
Locaux 110 110
Agriculture110

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2021
Date de prise en compte – autorisation
Février 2022
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Juillet 2023
Dernière mise à jour
Mars 2026

Données issues de la base SITADEL